ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2014

I. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 9 AVRIL 2014

II. DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL DU 22 AVRIL 2014

A. ADMINISTRATION GENERALE

1. Conseil d’administration du Centre de Santé
2. Commission communale des impôts directs

B. PROGRAMMATION
1. Fonds d’initiative des territoires et de leurs acteurs
2. Projet sociaux de Territoire – 1er juillet 2014 au 31 décembre 2017
3. Action REAAP
4. Ecole des consommateurs
5. Action de lutte contre la précarité énergétique
6. Fonctionnement du centre d’initiation à l’environnement – demande de fonds de concours à la CUD – année 2014

C. URBANISME – AFFAIRES FONCIERES ET IMMOBILIERES

1. PRU du Courghain – Demandes de subventions au Conseil Régional 2014-2015
2. Cession Stilnor – Espaces verts Clos du Petit Moulin
3. Cession espaces verts – Habitat 62-59 – Rue Augusta Fonteyne
4. Rétrocession réseau éclairage public et de génie civil de réseau de télédistribution de la rue Augusta Fonteyne
5. Dénomination de voirie – ZAC des Repdyck


D. FINANCES
1. Compte administratif 2013 / Budget principal
2. Compte de gestion 2013 / Budget principal
3. Compte administratif 2013 / Budget annexe location salles aménagées
4. Compte de gestion 2013 / Budget annexe location salles aménagées
5. Affectation des résultats 2013 / Budget principal
6. Affectation des résultats 2013 / Budget annexe location salles aménagées
7. Impôts directs locaux / vote des taux des trois taxes
8. Budget primitif 2014 / Budget principal
9. Budget primitif 2014 / Budget annexe location de salles aménagées et entrées spectacles
10. Budget primitif 2014 / Budget principal / Subventions aux associations
10.1 Maison de l’Initiative
10.2 ASTV
10.3 Centre de Santé
10.4 Régie de Quartier
10.5 C.C.A.S.
10.6 A.S.F.I.
10.7 Au départ d’Ajar
10.8 Le Chevalet Synthois
10.9 Comité des fêtes du Moulin
10.10 O.G.S. billard
10.11 Les Pint’jes
10.12 O.G.S. Amicale Canine
10.13 Les Anciens Mineurs
11. Taux Indemnité responsabilité / Régisseurs de dépenses et de recettes
12. Poursuite du Trésor Public pour titre de recettes des impayés – Institution d’un seuil minimum


E. AFFAIRES EDUCATIVES – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
1. Fonds de participation des habitants
2. Attribution de subventions sur le « fonds d’aide exceptionnel aux
associations » au titre de l’année 2014
2.1 Délibération générale
2.2 O.G.S. Billard
3. Attribution de subventions sur le « fonds d’aide aux projets » au titre de
l’année 2014
3.1 Délibération générale
3.2 Comité des fêtes du Moulin
3.3 Anciens Mineurs
3.4 Au départ d’Ajar
3.5 Chevalet Synthois
3.6 OGS Amicale Canine
3.7 A.S.F.I.
4. Renouvellement de la convention VACAF
5. Renouvellement de la convention LEA
6. Demande d’aide financière dans le cadre d’accueil d’enfants porteurs de handicaps ou en difficultés en Accueil Collectif des Mineurs


F. CONTRATS – MARCHES
1. Etat récapitulatif des marchés lancés en procédure adaptée depuis le 10
décembre 2013


III. APPROBATION DES DECISIONS PRISES ENTRE LE 3 DECEMBRE 2013 ET LE 11
avril 2014

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