ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2015

I. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 23 JUIN 2015

II. DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL DU 20 OCTOBRE 2015

A. ADMINISTRATION GENERALE

1. Création de poste-modification du tableau des effectifs
2. Recrutement et rémunération des agents recenseurs – Année 2016
3. Allocation gardiennage – Eglise Saint-Jacques
4. Avis sur le projet de schéma de mutualisation
5. Délibération de principe -Indemnité kilométrique pour les déplacements à vélo
6. Demande de subvention à l’ADEME pour la réalisation d’une «ferme urbaine multi-services»
7. Demande de subvention à l’ADEME pour la réalisation d’une démarche innovante de « prospective participative » et la préfiguration d’un « tiers-lieu »

B. PROGRAMMATION
1. Signature d’une convention dans le cadre de l’engagement de la ville au projet « Territoires à énergie positive pour la croissance verte »
2. Ecole des consommateurs -demande de subvention
3. Dotation politique de la ville 2015

C. URBANISME – AFFAIRES FONCIERES ET IMMOBILIERES
1. Convention de servitude – RTE
2. CRAV Centre Ville 2014

D. CONTRATS – MARCHES
1. Etat récapitulatif des marchés lancés en procédure adaptée depuis le 16 juin 2015

E. AFFAIRES EDUCATIVES – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
1. Subventions aux associations participant aux « Grands parcours »
a) délibération générale
b) OGS Billard
2. Fonds d’aide exceptionnel aux associations
a) délibération générale
b) Les Anciens Mineurs
3. Attribution d’une subvention à l’association Rugby Union Dunkerque Littoral
4. Subventions accordées aux coopératives scolaires pour l’année 2015/2016

F. FINANCES
1. Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement de 50 000 euros à l’association Régie de Quartiers
2. Décision modificative

III. APPROBATION DES DÉCISIONS PRISES DEPUIS LE 24 JUIN 2015



Retour à l'accueil