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Le blog de Féthi RIAH

M. Damien Carême définitivement débouté par la sixième chambre de la Cour d’appel de Douai communiqué de presse

M. Damien Carême définitivement débouté par la sixième chambre de la Cour d’appel de Douai

La sixième chambre de la Cour d’appel de Douai (qui statuait dans un cadre PENAL) a débouté la plainte en diffamation...

1 Juillet 2009