Ville de Grande-Synthe

I. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 17 JUIN 2011

II. DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL DU 18 OCTOBRE 2011

A. ADMINISTRATION GENERALE

1. Recrutement et rémunération des agents recenseurs – année 2012

B. PROGRAMMATION

1. CRAV Centre Ville-avenant N°2 à la convention Ville-CUD-S3D

2. Schéma Départemental d’accueil des gens du voyage dans le Nord

2011-2017

3. Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées

(P.D.I.P.R.)

4. Programmation CUCS – Année 2012

5. Présentation du projet aide au maintien à domicile de personnes âgées

et/ou handicapées

6. 2ème Assises de la biodiversité

C. URBANISME – AFFAIRES FONCIERES ET IMMOBILIERES

1. Vente de terrain – Parc de l’Etoile – Synergie Park

2. Cession CUD Voiries îlot des Peintres

3. Prolongation Bail emphytéotique SIA HABITAT

4. Adhésion de la commune de Spycker à la Communauté Urbaine de

Dunkerque

5. Vente du terrain rue Allende

6. Suppression future du service public local industriel commercial de

télédistribution

D. AFFAIRES EDUCATIVES – SPORTIVES - SUBVENTIONS AUX

ASSOCIATIONS

1. Attribution de subventions sur le fonds d’aide exceptionnelle au titre de

l’année 2011

a) Délibération générale

b) Anciens Mineurs

c) Temps danse

d) OGS Tir à l’Arc

e) Pint’Jes

2 Renouvellement de la convention pour le paiement de la P.S.U.

3 Renouvellement de la convention pour le paiement de la Prestation de

Service Ordinaire (P.S.O.)

4 Subventions accordées aux coopératives scolaires pour l’année 2011/2012

Achat de fournitures pédagogiques – Transports – Fonctionnement des

activités sportives

5 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association UBGS

(Union Bourbourg/Grande-Synthe)

6 Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement à

l’ASTV de 300 000€

E. CONTRATS – MARCHES

1. Etat récapitulatif des marchés lancés en procédure adaptée depuis le 03

juin 2011

F. FINANCES

1. Retrait de la délibération relative à la nouvelle Taxe Communale sur la

consommation d’électricité

2. Logement de fonction par nécessité de service – suppression du logement

Ferme Codron

3. Désignation des membres de la nouvelle commission intercommunale des

impôts locaux

4. Décision modificative de crédits dépenses

III. APPROBATION DES DECISIONS PRISES ENTRE LE 17 JUIN 2011 ET LE 21

SEPTEMBRE 2011

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