Ville de Grande-Synthe

I. Motion du conseil municipal de Grande-Synthe pour la lutte contre la misère 

II. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 5 JUIN 2012 

III. DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL DU 23 OCTOBRE 2012

 

A. ADMINISTRATION GENERALE

1. Installation de Monsieur Daniel DUCROCQ

2. Nouvelles dispositions applicables en matière d’avancement d’échelon

3. Création de postes et modification du tableau des effectifs

4. Recrutement et rémunération des agents recenseurs – Année 2013

5. Service civique

6. Emploi d’avenir

7. Information sur le rapport d’activité de la Communauté Urbaine de Dunkerque pour l’année 2011

8. Adhésion à l’association Les Elus hospitaliers du Nord-Pas-de-Calais

 

B. PROGRAMMATION

1. Programmation éco-quartier

2. Programmation CUCS

3. CRAV centre ville 2011

4. Cartes de bruit stratégiques 

 

C. URBANISME – AFFAIRES FONCIERES ET IMMOBILIERES

1. Vente local - Monsieur JOOMUN

2. Cession Espace Verts – Lotissement l’Orangerie STILNOR

3. Cession INA – Rue d’Athènes

4. Acquisition terrains INA – Restructuration Quartier du Courghain

5. Rétrocession réseaux éclairage public lotissement « l’Orangerie »

6. Extension périmètre de la CUD à la commune de Ghyvelde

 

D. AFFAIRES EDUCATIVES – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

1. Cinéma Le Varlin : modification des statuts

2. Cinéma Le Varlin : désignation des personnalités extérieures pour le

Conseil d’Administration

3. Cinéma Le Varlin : désignation du directeur

4. Renouvellement du contrat enfance jeunesse C.E.J. Années 2012 – 2013 –

2014 - 2015

5. Subventions accordées aux coopératives scolaires pour l’année 2012 –

2013

6. Demande d’aide financière dans le cadre d’accueil d’enfants porteurs de

handicaps ou en difficultés en A.L.S.H.

7. Convention avec la CAF : aide au fonctionnement A.L.S.H. en

substitution des tickets loisirs pour 2012

8. Fonds d’aide exceptionnelle aux associations

9. Subventions aux associations sportives

10. Bonus ville

 

E. CONTRATS – MARCHES

1. Etat récapitulatif des marchés lancés en procédure adaptée depuis le 30 mai 2012

 

F. FINANCES

1. Attribution d’une subvention de 450 € à l’AGUR

2. Décision modificative de crédits budget principal

3. Décision modificative de crédits dépenses – recettes - Budget annexe

 

IV. APPROBATION DES DECISIONS PRISES ENTRE LE 29 MAI ET LE 16 OCTOBRE 2012

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