I. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 21 FEVRIER 2012

II. DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL DU 27 MARS 2012

 

A. ADMINISTRATION GENERALE

1. Création de postes – Recrutement d’agents temporaires été 2012

2. Création de postes – Modification du tableau des effectifs

3. Dématérialisation des actes transmis au contrôle de légalité – Accord de Principe

 

B. PROGRAMMATION

1. Demande de subvention à la CAF pour la réalisation des travaux d'accueil Point Com

2. Demande de subvention à la Région dans le cadre de la mise en place de pâturage extensif sur les espaces verts et de nature à Grande Synthe

3. Signature de la charte d’entretien des espaces publics

4. Piscine Léo Lagrange – Demande de subvention à la CUD

 

C. URBANISME – AFFAIRES FONCIERES ET IMMOBILIERES

1. Acquisition local rue Clemenceau - société Notre Cottage

2. Demande de classement du site Puythouck/Prédembourg en Réserve Naturelle Régionale

 

D. CONTRATS – MARCHES

1. Etat récapitulatif des marchés lancés en procédure adaptée depuis le 14 février 2012

 

E. FINANCES

1. Compte Administratif 2011 – budget principal

2. Compte Administratif 2011 – budget annexe location de salles  aménagées et entrées spectacles

3. Compte de Gestion 2011 – budget principal

4. Compte de Gestion 2011 – budget annexe location de salles aménagées et entrées spectacles

5. Affectation des résultats 2011 - budget principal

6. Affectation des résultats 2011 - budget annexe location de salles aménagées et entrées spectacles

7. Impôts directs locaux - Vote des taux des trois taxes

8. Budget primitif 2012 – budget principal

9. Budget primitif 2012 – budget annexe location de salles aménagées et entrées spectacles

10. Budget primitif 2012 – budget principal – subventions aux associations

11. Budget annexe-location de salle aménagées et droits entrées spectaclesamortissement biens renouvelables-fixation durées

12. Budget principal - Amortissement des subventions d’équipement versées

13. Attribution d’une subvention à la Polyclinique de Grande-Synthe

 

F. AFFAIRES EDUCATIVES – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

1. Attribution de subventions sur le fonds d’aide aux projets au titre de l’année 2012

2. Attribution de subventions sur le fonds d’aide exceptionnelle au titre de l’année 2012

 

IV. APPROBATION DES DECISIONS PRISES ENTRE LE 9 FEVRIER ET LE 19 MARS 2012

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