Ville de Grande-Synthe 

I. Motion du conseil municipal de Grande-Synthe pour l’accueil des enfants autistes 

II. Motion du conseil municipal de Grande-Synthe pour le jour de carence 

III. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 27 MARS 2012 

IV. DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL DU 5 JUIN 2012 

 

A. ADMINISTRATION GENERALE 

1. Installation de Madame Karine FAMCHON 

2. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité 

3. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité 

4. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement 

5. Création de postes – Modification du tableau des effectifs 

 

B. PROGRAMMATION 

1. Dotation de développement urbain – année 2012 

2. Dotation de solidarité urbaine – Rapport annuel d’affectation année 2011 

3. Fonds d’initiative des territoires et de leurs acteurs 

4. Règlement intérieur des jardins populaires 

 

C. URBANISME – AFFAIRES FONCIERES ET IMMOBILIERES 

1. Programme local de l’habitat -Avis sur arrêt du projet du P.L.H. 2013­2018 

2. Subvention du Fonds Départemental d’Aménagement du Nord « Cadre de vie » -Aménagement parvis et avenue du Général de Gaulle 

 

D. AFFAIRES EDUCATIVES – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 

1. Désignation des membres du CA du Varlin 

2. Convention de gestion du Varlin 

3. Fonds d’aide exceptionnel aux associations 

4. Bourse scolaire 

5. Demande d’aide à l’investissement – Projet de réaménagement de l’ex maison du Théâtre en « Maison de l’Enfance » et réaménagement du service « Accueil Point Com » 

6. Mise en place d’une carte unique d’adhésion à la médiathèque et gratuité de l’adhésion 

 

E. CONTRATS – MARCHES 

1. Etat récapitulatif des marchés lancés en procédure adaptée depuis le 2012 

 

F. FINANCES 

1. Extension du budget annexe 

2. Garantie d’un emprunt de 900 000 euros pour la S.A. Habitat 62/59 Picardie 

 

V. APPROBATION DES DECISIONS PRISES ENTRE LE 16 MARS ET LE 29 MAI 2012 

 conseil municipal

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