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Le blog de Féthi RIAH

Les articles "questions orales ou ecrites"

Questions orales que je poserai mardi 26 février 2013 en conseil municipal (la séance est publique) Questions orales ou écrites

Questions orales que je poserai mardi 26 février 2013 en conseil municipal (la séance est publique)

Monsieur le Maire, L'article 2121-19 du CGCT dispose que "Les conseillers municipaux ont le droit d'exposer en...

24 Février 2013

Conseil municipal du 23/10/12 : question orale sur la gestion du centre équestre. Questions orales ou écrites

Conseil municipal du 23/10/12 : question orale sur la gestion du centre équestre.

Conseil municipal du 23/10/12 : question orale... par rfethi59760

13 Décembre 2012

Conseil Municipal de Grande-Synthe du 23/10/12 : question orale sur la fibre optique. Questions orales ou écrites

Conseil Municipal de Grande-Synthe du 23/10/12 : question orale sur la fibre optique.

Conseil Municipal de Grande-Synthe du 23/10/12... par rfethi59760

13 Décembre 2012

Fibre optique à Grande-Synthe : à Quand ? Questions orales ou écrites

Fibre optique à Grande-Synthe : à Quand ?

L'article L2121-19 prévoit que "les conseillers municipaux ont le droit d'exposer en séance du conseil des questions...

30 Mars 2012

PPRT ET ZONES A RISQUES à GRANDE-SYNTHE Questions orales ou écrites

PPRT ET ZONES A RISQUES à GRANDE-SYNTHE

Qu'est-ce que le PPRT ? "Le PPRT est un document élaboré par l'Etat qui doit permettre de faciliter la maîtrise...

9 Janvier 2012

La ville finance-t-elle les partis socialiste et communiste ? Questions orales ou écrites

La ville finance-t-elle les partis socialiste et communiste ?

Ci-dessous, copie du courrier envoyé à la Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques(CNCCFP)...

5 Novembre 2011

Question écrite au Maire : Aquapale Parc à DK (70 emplois) Questions orales ou écrites

Question écrite au Maire : Aquapale Parc à DK (70 emplois)

Grande-Synthe, le samedi 22 octobre 2011 Question écrite A l’Attention de M. le Maire , Monsieur le Maire, Chaque...

22 Octobre 2011

Question écrite au Maire sur des problèmes de Stationnement Questions orales ou écrites

Question écrite au Maire sur des problèmes de Stationnement

13-05-2011-rep-maire-democratie-participative par Féthi

14 Mai 2011

Vive la démocratie Sélective ! Questions orales ou écrites

Vive la démocratie Sélective !

Le maire a daigné répondre à l'un de mes courriers mais hélàs sans y répondre. Mais c'est déjà une avancée, il...

14 Mai 2011

Le maire est incapable de préparer des réponses claires ! Questions orales ou écrites

Le maire est incapable de préparer des réponses claires !

Monsieur Féthi RIAH : L’article L2121-19 DU Code des Collectivités Territoriales (CGCT) rappelle que tout membre...

9 Décembre 2010

Question concernant le Centre Commercial Saint-Jacques Questions orales ou écrites

Question concernant le Centre Commercial Saint-Jacques

Voici une question posée lors du conseil municipal du 23 juin 2009 Extraits du procès-verbal (pages 39-40). Monsieur...

9 Novembre 2010

Questions orale ou écrites Questions orales ou écrites

Questions orale ou écrites

L'article L2121-19 du CGCT* prévoit que « les conseillers municipaux ont le droit d'exposer en séance du conseil...

9 Novembre 2010